Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tribu BIO
Société Nouvelle Yabon Verneuil

Numéro de dépôt :
4644567
Date de dépôt :
04/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2030
Tribu BIO de Société Nouvelle Yabon Verneuil

Présentation de la marque Tribu BIO

Déposée par voie électronique le 4 mai 2020 par Société Nouvelle Yabon Verneuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tribu BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est Société Nouvelle Yabon Verneuil domicilié(e) ZI Route du petit Mesnil - 27130 - VERNEUIL SUR AVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nouvelle Yabon Verneuil, Monsieur Arnaud Rapp domicilié(e) ZI Route du petit Mesnil - 27130 - VERNEUIL SUR AVRE - France.

La marque Tribu BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tribu BIO arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

Société Nouvelle Yabon Verneuil a également déposé les autres marques suivantes : P'TITS TOQUES , YABON


Société Nouvelle Yabon Verneuil - ZI Route du petit Mesnil - 27130 - VERNEUIL SUR AVRE - France


Société Nouvelle Yabon Verneuil, Monsieur Arnaud Rapp - ZI Route du petit Mesnil - 27130 - VERNEUIL SUR AVRE - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.